Le processus est désormais le suivant :
- Lors de son inscription ou de sa réinscription au club, le licencié communique son adresse mail (pour les mineurs, celui du responsable légal).
- Le club transmet au comité régional un décompte comprenant les licences à valider.
- Le licencié reçoit un mail de la Fédération lui indiquant que sa licence est validée. La notice d’information assurance est jointe à ce mail.Le licencié peut alors imprimer le bulletin correspondant aux options qu’il souhaite souscrire (option 1 ou 2 atteinte corporelle, indemnités journalières, garantie accident de la vie) et l’envoyer, avec son règlement, au Cabinet d’assurance Gomis-Garrigues.
S’il ne souhaite pas souscrire de garanties optionnelles, la procédure s’arrête là.
En effet, l’envoi de la notice par la Fédération remplace la procédure actuelle de signature du bulletin n°2, remis au club et conservé par ce dernier. - En revanche, si le licencié ne souhaite pas communiquer son adresse mail ou préfère disposer d’une notice en version papier, le club lui imprime (notice jointe). Le licencié devra alors, comme la procédure existante à ce jour, compléter le bulletin n°2 et le remettre à son club (à charge pour ce dernier de le conserver pendant 10 ans).